LUC D'ORMANCE TOUTES CHARCUTERIES PLATS CUISINES ET CONSERVES
Présentation de la marque LUC D'ORMANCE TOUTES CHARCUTERIES PLATS CUISINES ET CONSERVES
Déposée le 17 juillet 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BFBM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « LUC D'ORMANCE TOUTES CHARCUTERIES PLATS CUISINES ET CONSERVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LUC D'ORMANCE TOUTES CHARCUTERIES PLATS CUISINES ET CONSERVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LUC D'ORMANCE TOUTES CHARCUTERIES PLATS CUISINES ET CONSERVES est expirée depuis le 17 juillet 2020.
BFBM a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 janvier 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°425276 - Publication au BOPI 2006-01-06
Inscription le 6 janvier 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°425275 - Publication au BOPI 2006-01-06
Inscription le 9 janvier 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°425718 - Publication au BOPI 2006-01-09
Inscription le 9 janvier 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°425719 - Publication au BOPI 2006-01-09
Inscription le 9 janvier 2006 - (2006-01-10);Acte modifiant le droit attaché à une marque n°425720 - Publication au BOPI 2006-01-09
Inscription le 15 novembre 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°422239 - Publication au BOPI 2005-11-15
Inscription le 15 novembre 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°422238 - Publication au BOPI 2005-11-15
Inscription le 18 mai 1992 - Transmission de propriété n°63104 - Publication au BOPI 1992-05-18
Inscription le 24 janvier 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°406487 - Publication au BOPI 2005-01-24
Inscription le 24 janvier 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°406488 - Publication au BOPI 2005-01-24
Inscription le 24 janvier 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°406489 - Publication au BOPI 2005-01-24
Inscription le 10 janvier 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°425853 - Publication au BOPI 2006-01-10
Inscription le 10 janvier 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°425854 - Publication au BOPI 2006-01-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-08
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2000 n°2187222 - Publication au BOPI 2000-12-04
Inscription le 10 janvier 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°425855 - Publication au BOPI 2006-01-10
Inscription le 10 janvier 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°425856 - Publication au BOPI 2006-01-10
Inscription le 28 mars 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°431113 - Publication au BOPI 2006-03-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05
Inscription le 24 janvier 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°406484 - Publication au BOPI 2005-01-24
Inscription le 24 janvier 2005 - (2005-01-24);Acte modifiant le droit attaché à une marque n°406485 - Publication au BOPI 2005-01-24
Inscription le 18 mai 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°63111 - Publication au BOPI 1992-05-18
Inscription le 18 mai 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°63112 - Publication au BOPI 1992-05-18
Inscription le 18 mai 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°63113 - Publication au BOPI 1992-05-18
Inscription le 24 janvier 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°406483 - Publication au BOPI 2005-01-24
Inscription le 18 mai 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°63110 - Publication au BOPI 1992-05-18
Inscription le 18 mai 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°63109 - Publication au BOPI 1992-05-18
Inscription le 18 mai 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°63105 - Publication au BOPI 1992-05-18
Inscription le 18 mai 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°63106 - Publication au BOPI 1992-05-18
Inscription le 18 mai 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°63107 - Publication au BOPI 1992-05-18
Inscription le 18 mai 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°63108 - Publication au BOPI 1992-05-18
Inscription le 18 janvier 1993 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°153975 - Publication au BOPI 1993-01-18
Inscription le 18 mai 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°63119 - Publication au BOPI 1992-05-18
Inscription le 10 juin 1994 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°173317 - Publication au BOPI 1994-06-10
Inscription le 18 janvier 1993 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°153981 - Publication au BOPI 1993-01-18
Inscription le 12 décembre 1994 - RESILIATION DE LICENCE n°179446 - Publication au BOPI 1994-12-12
Inscription le 10 novembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°191668 - Publication au BOPI 1995-11-10
Inscription le 27 mars 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°319073 - Publication au BOPI 2001-03-27
Inscription le 18 décembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°312769 - Publication au BOPI 2000-12-18
Inscription le 18 janvier 1993 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°153976 - Publication au BOPI 1993-01-18
Inscription le 18 janvier 1993 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°153980 - Publication au BOPI 1993-01-18
Inscription le 18 janvier 1993 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°153977 - Publication au BOPI 1993-01-18
Inscription le 18 janvier 1993 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°153978 - Publication au BOPI 1993-01-18
Inscription le 18 janvier 1993 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°153979 - Publication au BOPI 1993-01-18
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2010 n°2441943 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31
Inscription le 1 août 2012 - Concession de licence n°580286 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-08-01
Inscription le 27 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708793 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-27
Inscription le 8 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777076 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-08